Comment savoir s’il est nécessaire de souscrire
Contenu élaborré par Assurart
La perte financière que représenterait la disparition de vos œuvres affecterait-elle notablement la valeur de votre patrimoine?
Leur valeur totale dépasse-t-elle 30 000$? L’une d’elles vaut-elle plus
de 5 000$?
Vous arrive-t-il d’en prêter à l’occasion de rétrospectives
ou d’autres événements?
Certaines de ces oeuvres sont-elles en d’autres lieux que votre résidence principale?
Achetez-vous des oeuvres à l’étranger que vous faites livrer par la suite?
Si vous avez répondu oui à l’une ou l’autre de ces questions, il y aurait peut-être lieu d’examiner vos protections actuelles plus en détail.
Police d’assurance habitation
Le plus souvent, si les œuvres sont incluses dans le montant d’assurance global, le vol des œuvres sera exclu mais, les autres dommages possibles tels que les dommages par l’eau, le vandalisme, le feu seront couverts.
La plupart des assureurs acceptent d’assurer spécifiquement des objets d’art mais jusqu’à concurrence d’une limite raisonnable (environ 30 000$). Les objets sont énumérés et une valeur d’indemnité maximale est indiquée sur la page des conditions particulières.
Certains assureurs haut de gamme tels que Chubb et la Garantie, acceptent d’assurer des collections plus importantes. Leurs protections se comparent à celles des polices d’assurance pour les « objets d’art ».
Police d’assurance « objets d’art »
Elle couvre sur les lieux identifiés (résidence, bureau ou autre), en transport, chez l’encadreur, chez le restaurateur, ainsi que pendant une exposition temporaire (il faut toutefois aviser l’assureur).
En cas de dommage, ces assureurs ont accès à un réseau d’experts qui peuvent évaluer les dommages ainsi que la possibilité de restaurer l’œuvre. Si tel est le cas, ils feront appel à des restaurateurs reconnus. Aussi, l’assurance couvrira les frais de restauration et la perte de valeur marchande.
Il est possible d’assurer selon une valeur agréée ou selon la valeur au jour du sinistre (avec une limite de 150 % d’augmentation de valeur ou sans limite d’augmentation de valeur).
Elle nécessite un inventaire complet avec une évaluation à jour, soit une facture de moins de 3 ans ou une évaluation par un évaluateur reconnu.
Exigences minimales : système d’alarme feu-vol relié à une centrale de surveillance.
Les œuvres d’art sont-elles couvertes par l’assurance habitation?
A priori, elles le sont, soit sous la protection des biens meubles, soit sous une protection spécifique pour laquelle est prévu un montant fixe. Les polices de qualité supérieure procurent une protection plus étendue, mais comportent, comme toute police d’assurance, des exclusions et limitations. Pour savoir la portée de votre couverture, ayez votre police sous les yeux et vérifiez les rubriques mentionnées ci-dessous.
Vos œuvres d’art sont-elles couvertes contre tout type de dommage?
Pour le savoir, allez à la rubrique intitulée Risques couverts. Deux possibilités peuvent se présenter : ou il y sera stipulé que tous les risques sont couverts, ou on y spécifiera lesquels le sont (feu, vol, vandalisme, etc.). Dans les deux cas, il faut ensuite consulter les sections intitulées Biens exclus et Exclusions générales car, les œuvres peuvent être un bien exclu et le vol est souvent un risque exclu.
Si le vol est couvert, quel montant de protection y est alloué?
Vous trouverez cette information sous la rubrique Limitations particulières, dans le segment intitulé En cas de vol.
Vos œuvres sont-elles assurées lorsque vous les prêtez à un musée ou à une galerie?
Consultez la rubrique intitulée Biens exclus. Le plus souvent, on y retrouve une exclusion pour les biens qui se trouvent hors des lieux assurés, notamment les foires, salons, expositions. Si vous voyez cette exclusion, consultez la rubrique dite des Garanties complémentaires. Il se pourrait que cette exclusion soit renversée, mais portez alors attention aux limitations.
Les œuvres mises en entrepôt sont-elles assurées?
Pour le vérifier, lisez les rubriques Biens meubles ou Contenu sous la section identifiée soit par la lettre B, soit par le chiffre 2. Il est aussi possible que l’information se trouve plutôt sous la rubrique Garanties complémentaires. Il est à noter que la couverture pour les biens temporairement hors de lieux ne vise pas les biens entreposés dans un immeuble dont vous êtes propriétaire ou dans lequel vous louez un espace; cette exclusion s’applique également aux œuvres que vous conservez dans une autre propriété (votre chalet, par exemple).
Advenant un sinistre couvert, quel montant recevrez-vous pour une œuvre que vous avez achetée d’un galeriste au prix de 3 000$ il y a 10 ans?
Si vous avez assuré spécifiquement vos œuvres d’art, le montant maximal d’indemnité sera celui indiqué aux conditions particulières. Si non, vous le saurez en lisant la rubrique intitulée Modalités de paiement. La garantie minimale prévoit une indemnité égale à la valeur de l’œuvre au jour du sinistre. Si vous avez opté pour la formule valeur à neuf sur le contenu, celle-ci ne peut s’appliquer, de par leur nature, aux œuvres d’art et aux antiquités. Ce sera alors à vous de faire la preuve de la perte, par une évaluation récente (3 ans ou moins), faute de quoi l’assureur paiera ce qu’il en coûterait pour remplacer le bien en tenant compte de la dépréciation.
Vous avez besoin d’aide pour vous y retrouver? Nous offrons un service d’analyse de vos besoins sans frais et sans obligation de votre part. N’hésitez pas à communiquer avec nous : info@assurart.com ou 1 855 382-6677.